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Il n'existe pas de possibilité de sortie en capital. Lors de sa retraite, le souscripteur aura droit à une rente dont le montant sera établit en fonction de l'épargne réalisé.
Celle-ci est calculée selon les droits obtenus par les montants des versements sur le plan épargne.
Selon les règles de droit commun applicables aux pensions et retraites, la rente viagère servie est imposable :
S'il y a un cas d'invalidité, la rente versée est imposable selon les règles applicables aux pensions et retraites. Si c'est un cas de décès du souscripteur, la rente viagère servie aux personnes ayant droits est imposable au même titre qu'une pension. |