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Pour le calcul des plus-values imposables sur les cessions de titres, un nouvel abattement est accordé au-delà du seuil imposable de 15 000 € depuis le 1er janvier 2006. Le taux de la plus-value est diminué d’un abattement d’un tiers par année de détention au-delà de la sixième, conduisant à une exonération totale de la plus-value réalisée sur des titres détenus depuis plus de 8 ans.
Code général des impôts, article 150-0 ter. |